Association Vexinoise de Lutte Contre les Carrières Cimentières

Auteur/autrice : Avl3c

5 mai 2014 – Présentation de l’industriel

Ce fut le premier des indigestes “power point” de l’industriel…

NOS STATUTS

Disponible au téléchargement

Bulletin d’adhésion

Statuts modifiés de l’association AVL3C (adoptés en AGE du
1er Mars 1997)

 

I – Formation et objet de l’Association

Article 1

Il est formé entre les
soussignés et toutes autres personnes adhérant aux présents …

Rapport à la Commission Départementale des Carrières des Yvelines – Application de l’Article 109 du Code Minier » réalisé par la DRIRE-Idf, daté du 11 septembre 1997

Lire la suite…

Plaquette de présentation de la Préfecture des Yvelines

Consulter le document…

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